Editeur du site

 

Le présent site édité par Cocoon& Co, société domiciliée au 40, rue Henri Dunant, 92500 La Rueil-Malmaison, téléphone : 07 67 03 09 79, propriétaire du site www.cocoonandco.net.

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Informations Règlementaires

 

Raison Sociale : Cocoon & Co

Dirigeant : Mme Marion Salaün 

Siège Social : 40, rue Henri Dunant, 92500 La Rueil-Malmaison

Tél : 07 67 03 09 79

SIRET : 789 329 844 00011

Hébergement du site

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

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Déclaration CNIL n° 2110402 v 0

Droit d'auteur & propriété intellectuelle

 

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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de Cocoon & Co, conformément à l’article L 122-4 du Code la Propriété intellectuelle.

 

La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

 

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